mardi 20 janvier 2009

Quelle place pour la victime dans le processus pénal ?

Du fait de certaines dispositions législatives, mais aussi du fait des pratiques de certains magistrats, la victime a souvent l'impression d'être la cinquième roue du carrosse.

La question d'une extension de ses droits se pose à tous les stades de la procédure, et en particulier :

- au moment de la décision de placement en détention provisoire : faut-il entendre la victime et lui permettre de faire appel de la décision ?
- après le jugement : faut-il permettre à la victime de faire appel du jugement dans tous les cas de figure ?
- au moment de l'aménagement de la peine : la victime doit-elle être entendue ?

Qu'en pensez-vous ? Nous attendons vos commentaires !

22 commentaires:

  1. il est certain que la victime est trop souvent oubliée dans un procès. On ne parle jamais des traumatismes souvent irréparables causés aux victimes et à leurs familles et dont le fardeau sera à porter toute une vie. Des vies détruites et les Juges renvoient à la face des victimes des peines à durée limitée avec en plus des remises quasiment automatiques. Il n'y a jamais de remise de la peine subie par les victimes. La victime et sa famille doivent avoir une place dans un procès. Elles doivent pouvoir exprimer leurs souffrances et décrire le futur que leur a préparé le mis en examen afin que la dimenssion humaine prennent toute sa signification dans la réalité de la vie d'après.

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  2. Oui au droit pour la victimes de faire appel du jugement : il est quand même extraordinaire que tout le monde y ait accès, sauf la victime!

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  3. Il est évident que les victimes doivent être tenues au courant de la mise en liberté de leur agresseur. Elle devrait pouvoir avoir son mot à dire en cas de demande de remise de peine, rappeler au bon souvenir de tous ce qu’elle a subi. Mais actuellement, la partie civile n’a aucune place en ce qui concerne la peine( tant dans sa demande que dans son exécution)

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  4. Il faut en faire l'épicentre de l'action de la justice notamment en l'axant sur la réparation complète de l'ensemble des préjudices subis et maintenir le condamné sous cette dépendance tant que les préjudices subis par la victime n'ont pas été réparés par ce seul coupable et non par la société en substitution.

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  5. Malgré les progrès réalisés, la victime se trouve encore trop souvent en position d’accusée qui doit prouver tout ce qu’elle avance et se justifier en permanence. Celle-ci devrait au contraire être soutenue, car agressée, elle est affaiblie et sa démarche auprès de la justice ne doit pas l’exposer davantage.

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  6. Un plaignant doit être considéré comme une victime, choyé et protégé. Il ne doit faire l'objet d'aucun interrogatoire mais doit pouvoir déclarer ce qu'il veut aux enquêteurs. Il doit laisser les enquêteurs accéder à tout ce qui fait sa vie sans perquisition (une sorte de perquisition permanente sur sa personne) sous peine de condamnation en raison d'obstruction à la marche de la justice. S'il le désire (c'est à dire sur sa simple demande ou celle de son avocat) les forces de l'ordre doivent lui assurer une protection spéciale, qu'il devra rembourser de ses deniers s'il s'avère qu'il n'est pas victime.

    Tant que le jugement n'a pas eu lieu le plaignant est présumé victime. Il doit donc pouvoir accéder à tout ce qui concerne l'affaire, au moins par l'intermédiaire de son avocat, à tout moment, et pouvoir modifier le libellé de sa plainte jusqu'à l'ouverture du procès. Toute modification de la plainte doit être immédiatement portée à la connaissance des autres parties. La force publique peut se substituer à un plaignant défaillant dans des circonstances de ce genre (pression sur le plaignant). L'erreur dans le libellé de la plainte est considérée comme inévitable et le plaignant est présumé innocent en ce qui concerne la teneur de sa plainte. Toutefois la plainte peut être considérée comme une "attaque à main armée "par le bras de la justice"" s'il s'avérait que le but réel du plaignant était de porter tord à une autre personne.

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  7. Bonjour, je suis surprise que votre questionnaire n'aborde qu'un seul point concernant la place de la victime pour une amélioration du Code de Procédure Pénal. Il est très important pour moi qui suis OPJ ayant assisté à des procès en tant qu'enquêteur ou bien victime que le CPP reconnaisse la situation de victime comme étant doublement vulnérable lors d'un procès. Dans la salle au moment de l'audience, vous avez un coin pour les journalistes, un coin pour les avocats partie civile ou défense, les magistrats ont (et c'est logique) une place bien définie, tout comme le greffier, le justiciable est dans un coin parfois même protégé d'une vitre pare balle, mais la victime ou la famille de la victime est assise dans la salle comme le reste du public à subir les regards les réflexions voir des menaces de la part de la famille ou sympathisants du mis en cause. Ça n'est plus acceptable et ce n'est pas humain, il faut que les victimes soient placées à l'abri et à l'écart de la vindicte populaire. Le CPP doit prévoir un article pour qu'un emplacement particulier soit aménagé pour les victimes afin qu'il n'y est plus que le jugement à vivre pour ces personnes et non une deuxième agression.

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  8. Chaque victime est victimisée une seconde fois par la justice. Arrêtons d'interdire aux victimes leurs sentiments. Écoutons-les! ce sont ces personnes qui ont besoin d'aide psychologique, et non les criminels auxquels ont accorde le temps et surtout les fonds nécessaires pour analyser et comprendre le pourquoi du comment il en sont arrivés là.

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  9. Un condamné a été jugé régulièrement par un tribunal...de quel droit un juge (ou des)peut-il décider de libérer un criminel sous prétexte d'humanité;quelle chance a été donnée à la victime?Ce juge devrait être personnellement responsable de sa décision et prendre la place du libéré en cas de récidive

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  10. Après un procès,en cas d'appel,la peine devrait être systh&matiquement aggravée si aucun fait probant n'est avéré...(ce qui est loin d'être le cas).Il y aurait sûrement moins d'appels!!!

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  11. Que les juges soient responsabilisés, enfin ! Mais qu'ils prennent la place du prévenu en cas de récidive: tous nos Juges finiraient incarcérés. De même,comme au temps de l'Empereur de Chine,tout médecin devrait logiquement mourir après la mort de son patient ? Nous n'aurions dès lors plus ni juges ni médecins...!

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  12. OUI, les victimes doivent être entendues au moment de l'aménagement de la peine.Une fois de plus donnons nous un peu la parole!
    Pourquoi,seul le juge a la pouvoir de décision?

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  13. Il est évident que dans le système actuel la victime est vraiment la 5ème roue du carrosse. En cas d'indemnités allouées à la victime le système considère que c'est une dette comme une autre entre 2 personnes. A la victime de se battre pour récupérer ce que le tribunal lui a alloué. Il est indamissible que les juges d'application des peines ne traitent que du volet civil et jamais des dommages et intérêts aux victimes.
    Si on ne paye pas une simple contravention pour stationnement l'Etat à travers le Fisc sait nous trouver. Pour des dommages et intérêts à victime cela ne le concerne pas et toute la chaîne judiciaire n'en a que faire!!!

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  14. c'est vrai, la victime est ignorée : ma maison a été incendiée : je n'ai pas su quand l'auteur a été arreté ; on ne m'a pas informé qu'il n'avait pas été incarcéré : il aurait pu recommencer à mon insu. Plus tard j'ai été interrogé, sans connaître les déclarations de l'auteur ; ce n'est que tardivement qu'il a fallu que j'écrive au procureur de la républilque pour avoir communication des pv d'audition de l'auteur ;
    j'ignore si c'est de droit ou si j'ai eu une faveur

    le délinquant est transporté par les services publics, on lui fournit un avocat, il n'est pas obligé de travailler en prison pour rembourser sa victime, et pourtant il bénéficie de remise de peine ou de liberté conditionnelle
    la victime a tous les frais pour elle, et doit payer son avocat
    chercher l'erreur...

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  15. - au moment de la décision de placement en détention provisoire : faut-il entendre la victime et lui permettre de faire appel de la décision ?
    Oui ; Non seulement la victime mais aussi tout citoyen bien informé de l'affaire et s'insurgeant contre l'injustice d'un magistrat ou d'une décision de justice INJUSTE ; le magistrat l'ayant prononcé doit être inquiété : il est inaccepatble qu'un magistrat pronoce une décision ouvertement INJUSTE



    - après le jugement : faut-il permettre à la victime de faire appel du jugement dans tous les cas de figure ?
    OUI ! Dans tous les cas . Mais il faut formaliser par écrit les arguments que donne la victime et que ces arguments soit publics et publiés, accessibles à tous : pas de secrets et aucun secret, c'est le seul moyen d'obtenir une justice JUSTE .
    Toutes les affaires doivent être publiées en ligne , tribunal par tribunal sur Internet : c'est le seul moyen qu'il n'y ait plus de dérives de la part des magistrats et des policiers. La justice est PUBLIQUE ! Ce que fait un magistrat dans un dossier doit être accessible à tous : rien ne doit être caché à quiconque
    La JUSTICE appartient au PEUPLE FRANCAIS et non aux magistrats, aux avocats et aux policiers : il faut le rappeler !

    - au moment de l'aménagement de la peine : la victime doit-elle être entendue ?

    Oui ! Elle doit juger d'elle même si la peine est de nature à la protéger pour son avenir . C'est la victime qui est le mieux placée pour le savoir; c'est elle qui a vécu le délit du délinquant ou du criminel. En cas de crime, les familles proches de la victime doivent être entendues et se prononcer : leurs paroles et leurs opinions doivent avoir autant d'importance que la parole et les opinions des magistrats et des policiers.

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  16. Bonjour.

    Je voudrais rapporter ma réaction en tant que victime suite à un jugement.

    J'ai été victime d'un cambriolage en 2007. Mon assureur ne m'a rien remboursé mais le cambrioleur a été retrouvé, a avoué, j'ai demandé un dédommagement du montant des objets dérobés et il a été jugé coupable.

    Deux ans après les faits:
    - je suis étonné qu'il soit considéré comme normal que je n'ai pas touché les dommages et intérêts qui m'ont été accordés. La création du SARVI, après mon affaire hélas, résoud le problème.
    - mais je suis sidéré que le coupable doive effectuer directement les versements à mon nom et mon adresse (ou sur mon RIB), que je doive contrôler les versements, signaler qu'ils n'ont pas eu lieu, relancer. Je possède l'adresse du coupable, il possède mon adresse. Pourquoi ici l'Etat ne prend pas en charge cette procédure ? Il me semble avoir compris que la philosophie de la justice est avant tout d'empêcher les citoyens de rendre justice eux-mêmes. Je ne comprends absolument pas cette situation qui m'apparaît comme un trou dans un filet.

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  17. En me relisant je tiens à préciser un point qui n'était peut-être pas claire dans mon message précédent : quelqu'un au service pénitenciaire s'occupe bien de mon affaire et relance le coupable.
    Quand j'écris que je signale que les versements n'ont pas eu lieu ou que je relance, je ne relance pas le coupable mais mon interlocuteur.
    Ce qui me sidère c'est que contrairement à ce qui s'est passé en amont du jugement, l'Etat semble quasiment cesser de s'impliquer dès lors qu'il s'agit de me dédommager.
    Ce qui me sidère encore plus - et je me fais ici l'avocat du diable - c'est que devant ce soudain engluement de mon affaire on peut se poser la question de faire justice soi-même: soit pour la victime d'aller faire pression sur le coupable pour être payé. Soit pour le coupable, d'aller faire pression sur la victime pour qu'elle déclare avoir été remboursée. Ou encore pour le coupable tout simplement de se venger.

    Je précise que je dresse ici une situation hypothétique que je ne songe pas une seconde à mettre en pratique. Je regarde probablement trop de séries américaines...

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  18. bonjour
    j'ai un dossier énorme d'une personne ayant abusé financierement de personnes agées, d'un handicapé et d'une association.
    cette femme a pris en son absence au cours de son jugement deux ans de prison. malgrés beaucoups d'interventions auprés de mon avocat, du procureur de la république, du juge d'instruction et j'en passe, aucune réponse.car cette femme et en cavale depuis le 1er octobre 2008... j'aurais voulu savoir si cette femme a était arreté et les suite pour récupérer l'argent voler et les dommages et interets...le néant de la part de ces representants de loi, alors que mon père a était pour sa part maltraité,18 fois hospitalisé alors qu'il n'avait rien, etc. les faits sont trops nombreux pour qu'ici je les décrivent. il a était démuni de toute ces économie soit 45000 €. ou doit je m'adresser pour qu'un journaliste puisse prendre en note et en charge notre affaire afin qu'elle fasses réflechir cette justice si injuste pour les victimes.

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  19. Bonjour,
    Le jugement a été rendu, il est condamné pour agression sexuelle agravée à 5ans dont 3 avec sursis et 2 fermes. Or il fait appel. IL s'agit pour moi la victime d'un stress supllémentaire, d'attente sachant qu'il a fallu presque 3ans pour que l'affaire soit jugée. Les faits ont été requalifié mmais il s'agit d'un viol et je dois encore subir et revivre à la cour d'appel ce qui m'est insupportable. J'ai cru mourir quand c'est arrivé je ne voulais pas porté plainte de peur de ne pas être assez solide psychologiquement. Le temps passe, je n'arrive pas à vivre correctement, j'ai peur de mon agresseur de ce qu'il pourrait faire, il vit dans la même ville. Je comprends toutes ces femmes qui ne portent pas plainte, c'est épuisant et destructeur pour la victime toutes ces étapes où il faut attendre sans réconfort aucun. Rien dans la justice aujourd'hui n'est fait pour assurer un minimum d'humanité envers la victime.Et qu'en sera-t-il de l'appel ? c'est si dur à vivre, je n'arrête pas de subir depuis 3ans quand cela va-t-il s'arrêter ? Quand pourrais-je reprendre le chemin de ma vie sans peur ? je ne me sens pas libre, j'ai comme une entrave qui m'empêche d'avancer. Pouvez vous comprendre ce mal-être ?

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  20. Ce n'est un secret pour personne que j'ai une relation très profonde et personnelle avec Dieu. J'ai poussé et résisté à cette relation l'année dernière à cause de toutes les conneries que j'ai dû vivre avec l'herpès, mais encore une fois, Dieu est plus grand que mon entêtement et a traversé cette épidémie de feu sauvage et tout ce que j'avais de l'herpès génital. Pour moi personnellement, entendre maintes et maintes fois que je ne suis pas assez bon a vraiment envahi mon esprit de la pire façon possible. Je me suis complètement arrêté et je me réveillais comme ceci: comment la vie va-t-elle mettre fin à cette épidémie d'herpès temporaire: "baise tout le monde avec l'herpès si tu vois ce que je veux dire" mais soyons honnêtes ici ...
    C'est un lâche de dire non à la phytothérapie. C'est basé sur la peur. Et c'est malhonnête à ce que mon coeur veut. Ne construisez pas de mur autour de vous parce que vous avez peur des plantes herbacées ou de prendre des mesures audacieuses, en particulier lorsqu'il s'agit de problèmes de santé et de guérison. Tant de jeunes hommes / femmes me répètent sans cesse que le Dr Itua va m'escroquer, mais je le tente. Aujourd'hui, j'ai le sentiment que personne ne me convaincra jamais de la phytothérapie. J'accepte le phytothérapie du Dr Itua parce qu'il guérit mon herpès. Cela fait seulement deux semaines que je bois et que je vis depuis un an et des mois. Je n’ai plus d’épidémie. Vous pouvez le contacter si vous avez besoin de ses médicaments à base de plantes pour des maladies telles que l’herpès, la schizophrénie, le cancer, la scoliose, la fibromyalgie, la fluoroquinolone. Syndrome de toxicité: Fibrodysplasie osseuse progressive, Facteur V de Leiden, Epilepsie, Maladie de Duyme, Desmoplastique, Diabète, Maladie cœliaque, Creutzfeldt-Jakob, Maladie de Lyme, Épilepsie, SLA, Hépatite, Hépatite, Maladie de défense, , Fibrodysplasie osseuse Infertilité hommes / femme, maladie de l’intestin, maladie de Huntington, diabète, Fibrome. maladie, Lupus, maladies du stockage lipoïde (maladie de Gauchers), maladie polykystique, angiopathie amyloïde cérébrale, ataxie, cirrhose du foie, arthrite, sclérose latérale amyotrophique, maladie d'Alzheimer, carcinome surrénalien.Asthme, allergie, VIH , Email..drituaherbalcenter @ gmail.com alors quelle est l'application + 2348149277967 .... Mon conseil à tous les hommes / femmes malades est simple ... Soyez toujours un livre ouvert. Soyez honnête en vous parlant honnêtement de vous-même, de votre situation et de ce que vous êtes. Ne retiens rien. Se retenir ne vous mènera nulle part ... peut-être un aller simple pour Lonelyville et ce n’est PAS un endroit où vous voulez être. Donc, ma vérité finale… et je commence tout juste à comprendre celui-ci.

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